1. Nature des réalisations

Les réalisations présentées sur ce site ne constituent pas des produits standard disponibles en stock.

Chaque demande du Client donne lieu à une commande de réalisation spécifique, définie sur la base de la configuration convenue entre les parties et formalisée par un devis et une confirmation ultérieure de commande.

Les caractéristiques définitives de la réalisation, y compris le choix des matériaux, des finitions et des éventuels traitements, sont indiquées dans la documentation contractuelle relative à la commande individuelle.

2. Délais de réalisation

Chaque réalisation est développée exclusivement à la suite de :

• la confirmation de la commande ;
• l'approbation de la configuration ;
• la réception de l'éventuel acompte prévu.

Les délais de réalisation varient en fonction de :

• la typologie de la réalisation ;
• les matériaux sélectionnés ;
• la complexité des traitements ;
• la disponibilité des matières premières ;
• les délais des fournisseurs spécialisés.

Sauf indication contraire figurant dans le devis, le délai moyen de réalisation est indicativement compris entre 4 et 6 semaines.

Les délais communiqués sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un délai essentiel, sauf accord écrit contraire.

Sont en tout état de cause maintenus les dispositions de la réglementation en vigueur en matière de protection des consommateurs et, en particulier, de l'art. 61 du D.Lgs. 206/2005 (Code de la consommation), le cas échéant.

3. Expédition

Une fois la réalisation terminée, la livraison est confiée à des transporteurs spécialisés nationaux ou internationaux.

Sauf indication contraire, le délai moyen de transport est d'environ 5 jours ouvrés, variable en fonction de la destination.

La livraison standard s'entend au niveau du trottoir, devant le numéro de rue.

Les éventuels services supplémentaires feront l'objet d'un devis spécifique, notamment :

• la livraison à l'étage ;
• la livraison avec rendez-vous ;
• la livraison urgente ;
• l'utilisation de moyens spéciaux ;
• la livraison dans les centres historiques ;
• Venise et la Lagune ;
• les îles mineures ;
• les zones difficiles d'accès ;
• les localités inaccessibles par des moyens standard.

Les éventuels coûts supplémentaires seront toujours communiqués avant la confirmation de la commande.

4. Coûts d'expédition

Sauf indication contraire figurant dans le devis, les coûts d'expédition sont considérés comme inclus dans le prix de la commande.

Si des services logistiques particuliers sont requis, le coût correspondant sera indiqué séparément dans le devis.

5. Retards de livraison

Les éventuels retards dus à des circonstances qui ne sont pas imputables au Réalisateur, telles que, à titre d'exemple :

• l'indisponibilité temporaire des matières premières ;
• les retards des fournisseurs ;
• les événements météorologiques exceptionnels ;
• les grèves ;
• les cas de force majeure ;
• les retards du transporteur ;

pourront entraîner un report des délais de livraison.

Dans la mesure du possible, le Client sera informé dans les meilleurs délais.

6. Non-livraison

Si la livraison ne peut être effectuée pour des causes imputables au Client, telles que, par exemple :

• une adresse erronée ;
• l'impossibilité de joindre le destinataire ;
• le défaut d'enlèvement ;
• l'impossibilité d'accès ;

l'expédition pourra être mise en attente par le transporteur.

Les éventuels frais d'attente, de nouvelle livraison ou de retour de l'expédition seront à la charge du Client, sauf si la non-livraison est imputable au Réalisateur ou au transporteur.

7. Vérification de la réalisation à la livraison

Au moment de la livraison, le Client est invité à vérifier :

• le nombre de colis ;
• l'intégrité des emballages ;
• l'absence de dommages apparents résultant du transport.

Si des anomalies sont constatées, il est recommandé de :

• accepter la livraison avec des réserves spécifiques, en décrivant le dommage constaté sur le document du transporteur ;
• ou refuser la livraison en cas de dommages manifestement graves.

La signature avec réserves facilite l'établissement d'éventuels dommages de transport mais ne limite pas les droits du consommateur prévus par la loi.

8. Dommages de transport

Clients consommateurs (B2C)

Conformément aux articles 63 et suivants du D.Lgs. 206/2005, le risque de perte ou de dommage à la réalisation est transféré au consommateur au moment où ce dernier, ou un tiers désigné par lui, en prend matériellement possession.

Si le dommage est imputable au transport, le Client est invité à le signaler dans les meilleurs délais en envoyant :

• le numéro de la commande ;
• la description du dommage ;
• la documentation photographique ;
• une éventuelle copie du document de transport.

Après vérification du signalement, le Réalisateur procédera, conformément à la réglementation en vigueur, à la réparation, au remplacement ou à toute autre solution appropriée.

Clients professionnels (B2B)

Pour les relations entre professionnels, les dispositions du Code civil s'appliquent, en particulier les articles 1490 et suivants.

Les éventuels défauts ou dommages devront être signalés dans les délais prévus par la loi.

9. Matériaux naturels

Les réalisations peuvent comprendre des matériaux naturels tels que :

• le bois massif ;
• le marbre ;
• le travertin ;
• la quartzite ;
• les pierres naturelles ;
• les métaux ;
• d'autres matériaux de valeur.

Ces matériaux présentent des caractéristiques propres telles que :

• les veinures ;
• les différences chromatiques ;
• les inclusions minérales ;
• les variations de texture ;
• de légères différences de surface.

Ces caractéristiques constituent des éléments naturels du matériau et contribuent à l'unicité de chaque réalisation ; elles ne représentent ni des défauts ni des vices de conformité.

10. Garantie légale

Pour les Clients consommateurs, s'applique la garantie légale de conformité prévue par les articles 128 et suivants du D.Lgs. 206/2005.

La garantie couvre exclusivement les défauts de conformité prévus par la loi.

Sont exclus de la garantie, dans la mesure permise par la réglementation en vigueur :

• l'usure résultant d'une utilisation normale ;
• les dommages causés par une utilisation inappropriée ;
• les dommages résultant d'une installation non conforme ;
• les dommages causés par des chocs, des chutes ou des agents externes ;
• les altérations dues à des interventions effectuées par des tiers ;
• les caractéristiques propres des matériaux naturels indiquées dans le présent document.

11. Assistance

Pour toute demande relative à la réalisation reçue, il est possible de contacter :

Email : info@veraforma.it

en indiquant :

• le numéro de la commande ;
• le nom du Client ;
• la description de la demande ;
• une éventuelle documentation photographique.

12. Réglementation applicable

Les présentes conditions sont régies par la loi italienne.

Pour les Clients consommateurs, tous les droits reconnus par le Code de la consommation (D.Lgs. 206/2005) et par les autres dispositions impératives applicables restent inchangés.